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Notre Boutique
Horaires d'ouverture
(7j /7) 7h30 jusqu'à 20h
(sans pause)
05-56-52-79-38
Conditions Générales de Vente
Patisserie royale
9 Rue Judaïque
33000 Bordeaux
Immatriculé au registre du commerce de Bordeaux
Siret : 47801691800029
Préambule
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes par la société Pâtisserie royale de produits commercialisés sur le site Internet http://www.patisserie-royale.com/. Ces conditions s’appliquent à toutes ventes réalisées par le particulier sur le site.
1. Champs d’application
Toute commande adressée à la société Pâtisserie royale par quelque moyen que ce soit implique l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente. Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande. Les données enregistrées par Pâtisserie royale constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par Pâtisserie royale et ses clients et sous entendent la lecture et l’acceptation préalable des conditions de vente.
2. Tarifs
Les prix de nos produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises. Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en Euros. Pâtisserie royale se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.
3. Commande
Le client valide sa commande lorsqu’il active le lien « Valider ma commande » en bas de la page.
Il accepte alors implicitement le processus de commande et les présentes conditions générales de vente. La société Pâtisserie royale confirme la commande par email ; cette confirmation reprend tous les éléments de la commande.
Patisserie royale s'engage à préparer la commande sous 48 heures ouvrables.
4. Force majeure
La société Pâtisserie royale ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l'hypothèse d'une force majeure pour les événements suivants sans que leur énumération ne puisse revêtir un caractère exhaustif : grève interne ou externe, catastrophes, retard de notre approvisionnement et d'une manière générale tout événement touchant et rendant impossible l'exécution normale des commandes.
5. Droit Applicable – Litiges
Ces Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française. La langue des présentes Conditions Générales de Vente est la langue française. Les produits proposés à la vente sont conformes à la réglementation française.
6. Confidentialités des données
Les données nominatives fournies par le client peuvent être diffusées à nos partenaires. Elles sont également, sauf opposition expresse du client, intégrées dans le fichier clients de la société Pâtisserie royale.
Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978, le client dispose à tout moment d’un droit d’accès et de rectification des données. Pour exercer ce droit, il suffit de prendre contact avec le service client de la société Patisserie royale par email
Vous êtes susceptibles de recevoir des offres commerciales de notre société ou de nos partenaires pour des produits et services analogues à ceux que vous avez commandés. Si vous ne le souhaitez pas, vous pouvez nous contacter à tout moment par email à notre service client.
Délai de commande
Pour toute sorte de commande, il faut prévoir au moins 48 heures avant.
Pralinés
Tout nos pralinés sont fabriqués chez nous.
Commandes
Toute les commandes sont à venir chercher sur place.